Mentions légales
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L’édition et la direction de la publication du site lesdoucesmerveilles.fr est assurée par Manon Lacroix, domiciliée 9 route de Dammartin 77163 Mortcerf , dont le numéro de téléphone est 0661426882, et l’adresse e-mail lesdoucesmerveilles@hotmail.com.
ARTICLE 2 : L’hébergeur et Webdesigner
L’hébergeur du site lesdoucesmerveilles.fr est la Société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France. , avec le numéro de téléphone : 09 72 10 10 07.
Webdesign: Mme Ever CHERRIER – EVERANDYOU STUDIO WEB www.everandyou.fr
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Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site lesdoucesmerveilles.fr ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 : Collecte des données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site lesdoucesmerveilles.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site lesdoucesmerveilles.fr accessible à la rubrique« CGV »
Rédigé sur http://legalplace.fr
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Lacroix Manon – 0661426882 – Lesdoucesmerveilles@hotmail.com
